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Le droit de ReLIRE

Je travaille dans l'édition.

Je sais, c'est curieux, certains d'entre vous se demandent s'ils n'auraient pas loupé le dernier rebondissement de ma vie professionnelle ; je vous rassure, au départ c'est juste une bizarrerie d'organigramme : au Centre Pompidou, le service qui s'occupe du site web est rattaché à la direction des éditions. Au départ, on coexistait un peu, les éditions et moi. Et puis petit à petit, à force de m'intéresser, de monter des projets ensemble, d'assister aux réunions de service, de plancher sur le budget, j'ai fini par avoir l'impression de faire quand même partie de la famille. Une famille proche, finalement, plus que le musée, d'une certaine manière.

C'est peut-être à cause de cela que je n'arrive pas à voir le projet du jour, le ReLIRE de la BnF, d'un mauvais œil. Je vous le décris juste en trois mots, la littérature sur ce sujet sur le Web est pléthorique, les points de vue contradictoires ne manquent pas.
L'objectif est de remettre dans le circuit de la commercialisation des ouvrages avant 2001, devenus indisponibles, mais qui sont encore couverts par les droits d'auteur. En général les droits d'auteur ont été cédés à un éditeur, mais il est d'usage, si celui-ci n'exploite plus l'ouvrage, que les droits soient rétrocédés à l'auteur. C'est dans la loi et en général c'est aussi précisé dans le contrat d'édition si celui-ci est bien fait. Et de toute façon, les contrats d'édition de cette époque prévoyaient rarement l'exploitation numérique (nous on a commencé en 2010).
Partant de ce principe, l'idée est de numériser en masse ces (nombreux) ouvrages indisponibles, afin de pouvoir les réinjecter dans le circuit de distribution sous une forme numérique. Tâche confiée à la BnF parce que d'une part, elle a un savoir-faire dans le domaine de la numérisation de masse, et d'autre part... les livres sont là, sur place, dans ses magasins.
ReLIRE propose un premier recensement de 60 000 œuvres, qui sera augmenté chaque année jusqu'à atteindre les 500 000 estimées. Les auteurs peuvent dans les 6 mois s'opposer à l'inclusion de leur(s) titre(s) dans le registre. Les éditeurs le peuvent également, à condition qu'ils s'engagent à réexploiter l'ouvrage sous format papier ou numérique (ou s'ils le font déjà). En l'absence d'opposition, les livres seront numérisés et confiés à une société de gestion collective chargée d'exploiter commercialement ce fonds et de rémunérer les ayants-droit.

Je ne suis pas juriste, ni expert du droit d'auteur, je ne peux donner sur ce projet qu'un ressenti personnel à la hauteur de mon expérience et de ma pratique personnelles. Mais vu de chez moi, le déchaînement d'indignation suscité par ReLIRE est assez incompréhensible.

Quand on connaît la situation de l'édition aujourd'hui et son mode de fonctionnement, il faut vraiment faire preuve d'une immense naïveté (ou mauvaise foi) pour penser que ces livres devenus indisponibles depuis plus de 10 ans et qui le sont restés depuis ont la moindre chance d'être réédités en dehors de ce dispositif. La durée d'exploitation d'un titre est actuellement de quelques mois à peine, sa présence en librairie de quelques semaines. Les éditeurs tirent les exemplaires au plus juste pour éviter les stocks, tout ce qui n'est pas écoulé dans ce délai de quelques mois est pilonné. La probabilité de voir les distributeurs et les libraires accepter de remettre en place un titre qui n'est pas neuf est quasi nulle, si bien qu'un éditeur préfèrera toujours publier quelque chose de nouveau qu'il pourra marketer comme tel que de ressortir des textes des tiroirs, même s'ils sont bons. Même les distributeurs numériques effectuent une sélection dans ce qu'ils diffusent, ils ne font pas de numérisation de masse et ne vont certainement pas rechercher les titres d'il y a dix ans quand le marché les inonde de plus de 60 000 monographies par an. Les auteurs qui ont la chance d'être constamment réédités et vendus sont peu nombreux, mais en passant, ce ne sont pas eux qui sont concernés par le dispositif ReLIRE.

Alors évidemment, constituer comme on peut un registre de 60 000 titres et demander aux auteurs de faire de l'opt-out ce n’est peut-être pas le système idéal, mais quoi d'autre ? Négocier individuellement avec chacun ses droits numériques ? Ce serait une tâche dantesque, j'en sais quelque chose moi qui ai la charge de le faire pour les quelque 6000 artistes dont les œuvres sont conservées au Centre Pompidou. Et dans quel but ? Quand je pense que mes quelques Œuvres Papier commises (en tant qu'auteur) pour le Cercle de la Librairie m'ont rapporté chacune à peine une centaine d'euros, sur plusieurs années (et elles ne sont pas indisponibles !!) je doute que ces auteurs dont les œuvres étaient oubliées ne fassent fortune. Au moins, la mise en place d'une gestion collective et d'une commercialisation leur permettra de toucher quelque chose. S'ils trouvent cela ridicule, libre à eux de se retirer du dispositif et de mettre leurs œuvres en ligne gratuitement (à condition qu'ils aient récupéré leurs droits auprès de leur éditeur, of course... un autre parcours du combattant, malgré tout, dans lequel seuls les plus tenaces s'engageront).
On peut aussi critiquer le système de l'opt-out et se dire que la base de données proposée par la BnF devrait être parfaite du premier coup et intégrer toutes les informations qui n'existent pas, comme le registre centralisé de toutes les éditions numériques déjà existantes, FRBRisé s'il-vous-plaît pour qu'on puisse savoir de quelle édition papier la version numérique est dérivée. Ceux qui ont déjà géré une base de données bibliographique de 60 000 références savent qu'il n'y a rien là d'anodin (et je tire mon chapeau au passage aux collègues de la BnF pour le travail réalisé en un temps record, moi qui ai toujours claironné que faire aboutir un projet en moins de 2 ans dans cet établissement était impossible.)
On pourrait objecter que le délai d'opposition, 6 mois, est bien court. Je fais cent pour cent confiance aux auteurs et à leurs ayants-droit pour aller vérifier le registre dans les 6 mois. Ces gens-là sont soucieux de ce qu'il advient de leur production. S'ils ne le sont pas, alors on peut penser qu'ils n'auraient jamais fait la moindre démarche pour que leurs bouquins redeviennent disponibles, c'est donc heureux que quelqu'un le fasse à leur place.

On ne peut pas à la fois critiquer la loi sur le droit d'auteur dans le fait qu'elle est inadaptée au monde numérique, et en même temps tirer à boulets rouges sur la première initiative visant à essayer de trouver des solutions intermédiaires. Évidemment, le monde serait plus beau et les licornes pataugeraient au pied de cascades de guimauve si tous les auteurs, même les plus obscurs, pouvaient voir leur prose toujours accessible, sans que cela ne nécessite de construire un modèle économique pour que quelqu'un (les éditeurs par exemple) assument les coûts associés, et qu'en plus tout le monde puisse en vivre grassement. Mais il faut être un peu réaliste. Le dispositif proposé présente au moins l'avantage d'offrir une seconde vie à des ouvrages qui n'en auraient jamais eu.

NB : "le droit de relire", l'un des droits fondamentaux du lecteur selon Daniel Pennac, Comme un roman, 1992.

Par Manue le 23 mars, 2013 - 09:58 dans

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